(Dernière mise à jour : 26 janvier 2021)

 

 La présente politique de confidentialité (ci-après dénommée la « Politique ») établit les conditions dans lesquelles la société EIRL PERRILLAT AMEDEE Jérémie (74220 La Clusaz), inscrite au RCS d’Annecy sous le numéro 451 625 032 (ci-après dénommée « Les Pousse-Midi de Jérémie », « nous », « notre »), protège les données à caractère personnel qu’elle peut être amenée à collecter et utiliser, notamment en application de nos conditions générales de vente et de notre politique cookies, dans chacun des pays où nous proposons nos services.

 

Snowleader collecte et traite les Données à Caractère Personnel des Acheteurs et des bénéficiaires des Acheteurs ainsi que, plus généralement, de tout prospect, candidat ou visiteur présent sur le Site (ci-après collectivement dénommées les « Personnes Concernées », « vous », « vos »).

 

Les termes utilisés avec une capitale doivent être compris selon les définitions des conditions générales de vente, de l’article 4 du Règlement (UE) n°2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après dénommé « RGPD ») ou selon les définitions établies au sein de la présente Politique et les autres documents contractuels de Snowleader.

 

« Les Pousse-Midi de Jérémie » collecte ou utilise vos Données à Caractère Personnel en tant que « responsable de traitement », pour les besoins de son activité sur le Site, et définit à cette occasion les finalités et les moyens de traitement de vos Données à Caractère Personnel

« Les Pousse-Midi de Jérémie » est responsable des Données à Caractère Personnel que vous partagez avec nous, et s’engage à les traiter conformément aux exigences du droit applicable, dont le RGPD. Cela implique notamment :

• – D’obtenir et de traiter vos Données à Caractère Personnel de manière licite et loyale ;
• – D’obtenir vos Données à Caractère Personnel pour des finalités spécifiques, explicites et légitimes, et en conséquence ne pas les traiter d’une manière incompatible avec ces finalités ;
• – De ne traiter que les Données à Caractère Personnel qui sont adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles ont été obtenues et sont traitées ;
• – De nous assurer que vos Données à Caractère Personnel sont exactes, exhaustives et si nécessaires tenues à jour ; et
• – De ne stocker vos Données à Caractère Personnel que pour une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles ont été obtenues et sont traitées, et conformément aux lois applicables en matière de prescription.

 

« Les Pousse-Midi de Jérémie » recense ses traitements de vos Données à Caractère Personnel dans le tableau ci-dessous, où elle précise (i) les activités ou situations dans lesquelles « Les Pousse-Midi de Jérémie » collecte et/ou traite vos Données à Caractère Personnel (colonne 1), (ii) les catégories de Données à Caractère Personnel (colonne 2), (iii) les finalités et l’utilisation qui en est faite (colonne 3) et (iv) le fondement juridique établissant les raisons pour lesquelles nous procédons à ces utilisations (colonne 4).

Pour l’adapter à de nouvelles pratiques ou offres de services, cette Politique peut être mise à jour à tout moment l’adresse suivante. Nous vous invitons à consulter la nouvelle version de la Politique, qui annule et remplace la version précédente à compter de sa date de « dernière mise à jour ».

 

 

Snowleader est amené à collecter les Données à Caractère Personnel de chaque Personne Concernée de différentes manières. Selon les activités concernées, vous pouvez recevoir une information préalable dédiée aux traitements de vos Données à Caractère Personnel, ou un message renvoyant vers cette information.

 

1 – Collecte directe: nous pouvons recevoir vos Données à Caractère Personnel grâce aux différentes fonctionnalités du Site, et notamment via les demandes que vous formulez, les commandes que vous passez, les services que vous demandez et les cookies installés par Snowleader sur votre terminal.

 

2 – Collecte indirecte: parfois, nous pouvons recevoir vos Données à Caractère Personnel de la part de tiers, notamment de tout partenaire et prestataire participant la fourniture des produits et des services offerts sur le Site de Snowleader, ou par les cookies installés par ces tiers sur votre terminal.

 

Lorsque nous collectons des Données à Caractère Personnel par le biais de formulaires (y compris électroniques), nous vous indiquerons les champs obligatoires à l’aide d’un astérisque. L’absence de réponse à ces champs pourrait vous empêcher d’accéder à un service.

 

Les lois relatives à la protection des Données à Caractère Personnel de nombreuses juridictions ne requièrent généralement pas que nous obtenions votre consentement préalablement à la collecte, l’utilisation ou la divulgation de vos Données à Caractère Personnel pour les finalités listées dans le tableau ci-dessus. Cependant, lorsque la loi le requiert, nous nous efforcerons d’obtenir votre consentement préalablement au traitement. Dans ces situations, l’Acheteur peut à tout moment décider de retirer son consentement au traitement, soit en modifiant sa sélection sur le Site dans la rubrique « Votre Compte », soit en spécifiant sa demande via le formulaire de contact sur le Site, soit dans les conditions mentionnées aux articles 8 et 9 de la présente Politique.

 

 

Certaines de vos Données à Caractère Personnel pourront être accessibles à d’autres personnes.

 

Au sein de Snowleader, les membres du personnel de Snowleader peuvent avoir accès à vos Données à Caractère Personnel dans la mesure du nécessaire pour vous fournir les produits et services que vous avez demandés, pour assurer la maintenance technique, la protection et la sécurité du Site ou avec votre autorisation préalable (en particulier pour les messages publicitaires).

 

1 – Auprès de nos partenaires et prestataires de service

 

Des partenaires et prestataires de service tiers peuvent accéder à vos Données à Caractère Personnel, agissant (i) soit en qualité de sous-traitants (au sens du RGPD) pour fournir les services de Snowleader nécessaires à la poursuite des finalités énoncées ci-dessus (hébergement, maintenance, marketing), (ii) soit en qualité de responsable de traitements pour fournir des services complémentaires de ceux de Snowleader, dûment identifiés et sous leur responsabilité exclusive (services de paiement, paiements en plusieurs fois, cookies de tiers, notamment réseaux sociaux), dans les conditions des articles 10 et suivants ci-dessous.

 

2 – Auprès d’autorités et d’organismes publics

 

Conformément au droit applicable ou avec votre autorisation expresse, Snowleader pourra être amenée à partager vos Données à caractère personnel avec des tiers, notamment tout organisme public, auxiliaire de justice, officier ministériel ou encore organisme de recouvrement de créances, aux fins de :

• • (i)Protéger les droits, les biens ou la sécurité des Personne Concernées, de Snowleader, de ses salariés ou d’autres personnes

• • • (ii)Permettre l’évolution des actifs de Snowleader dans l’hypothèse d’une fusion ou de la vente d’actifs de la société (dans ce cas, vos Données à Caractère Personnel seront divulguées à l’acquéreur potentiel, et l’acquéreur potentiel aura la charge de renouveler les informations et/ou le recueil de votre consentement, le cas échéant et selon le droit applicable) ; et

• • • • (iii)Pour se conformer à une obligation légale, à une ordonnance judiciaire ou administrative, à une action en justice de quelque nature que ce soit ou pour mettre en œuvre les mesures exécutoires requises par les autorités compétentes.

 

 

 

Snowleader fait appel aux services de la société Smile Hosting et de ses prestataires sous-traitants pour l’hébergement du Site, y compris des Données à Caractère Personnel collectées et traitées. Smile Hosting et ses sous-traitants hébergent les Données à Caractère Personnel en France.

 

Snowleader exerce ses activités au sein de l’Union européenne et en Suisse, et une partie de ses prestataires de service est située à l’étranger. En conséquence, nous pouvons être amenés à transférer vos Données à Caractère Personnel d’un pays situé dans l’Espace Economique Européen (« EEE ») vers un pays hors de l’EEE. Lorsque Snowleader transfère des Données à Caractère Personnel hors de l’EEE, ce transfert sera toujours effectué de manière légale et sécurisée :

 

– Soit en transférant les Données à Caractère Personnel vers des pays dont le niveau de protection des données personnelles est réputé adéquat par une décision d’adéquation de la Commission européenne

 

– Soit en transférant les Données à Caractère Personnel à un destinataire aux Etats-Unis qui est certifié au Privacy Shield (ou « bouclier de protection des données »), un tel mécanisme étant réputé assurer un niveau de protection adéquat de vos Données à Caractère Personnel par décision d’adéquation de la Commission européenne ;

 

– Soit en signant les clauses contractuelles types (signées par Snowleader et ses filiales ou par Snowleader et ses prestataires de service) qui ont été approuvées par la Commission européenne comme fournissant un niveau de protection adéquat de vos Données à Caractère Personnel

 

– Soit en transférant les Données à Caractère Personnel auprès de prestataires ayant mis en place en leur sein des Règles d’Entreprise Contraignantes conformes à l’article 47 du RGPD.

 

 

 

Nous conserverons vos Données à Caractère Personnel seulement pendant la durée nécessaire pour la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées (typiquement, la durée du contrat lorsque vous achetez un produit ou utilisez un service, qui peut être étendue sur la durée de fourniture dudit service et/ou jusqu’à la réception effective du produit commandé et l’expiration du délai de rétractation applicable).

• – Lorsque vous nous contactez pour une demande d’information, nous conservons vos Données à Caractère Personnel le temps nécessaire au traitement de votre demande (sauf si celle-ci conduit à une commande de votre part, auquel cas la conservation est étendue pour la durée indiquée ci-avant) ;
• – Lorsque vous avez accepté de recevoir des messages publicitaires, nous conservons vos Données à Caractère Personnel jusqu’à ce que vous vous désabonniez ou après une période d’inactivité (absence de contact actif de votre part) établie à trois années en France ;
• – Lorsque des cookies sont déposés sur votre ordinateur, nous les conservons aussi longtemps que nécessaire pour la réalisation de leur finalité et pour une période définie conformément aux réglementations et recommandations locales, qui est de treize mois en France ; et
• – Lorsque vous nous contactez pour présenter votre candidature à une offre d’emploi de Snowleader, ou pour une candidature spontanée, nous conservons vos Données à Caractère Personnel jusqu’à l’attribution du poste ou pour une durée qui ne peut excéder la durée maximale en France (de deux ans).

 

Dans l’ensemble de ces situations, nous pouvons cependant être amenés à archiver vos Données à Caractère Personnel pendant un délai plus long, notamment en application de dispositions légales ou réglementaires spécifiques et/ou afin de nous conformer aux délais de prescription applicables.

 

Dans le cas où nous conserverions vos données plus longtemps pour d’autres raisons, nous vous informerons de ces raisons et du délai de conservation applicable lors de la collecte de vos Données à Caractère Personnel.

 

 

 

Nous nous engageons à conserver vos Données à Caractère Personnel en sécurité et à prendre toutes les précautions raisonnables à cette fin. Nous mettons en œuvre toutes les mesures organisationnelles et techniques nécessaires au regard de cette Politique et du droit applicable pour protéger vos Données à Caractère Personnel contre tout accès non autorisé, toute modification, toute divulgation, toute perte ou toute destruction, notamment par cryptage des données en mode SSL (Secure Socket Layer). Nous exigeons contractuellement les mêmes engagements pour ceux de nos prestataires de service qui traitent vos Données à Caractère Personnel.

 

Vous devez préserver la sécurité et la confidentialité de vos données de connexion (identifiant, mot de passe) au Site afin de prévenir une utilisation illicite ou un détournement de votre compte (usurpation d’identité).

 

 

Vous bénéficiez d’un certain nombre de droits en ce qui concerne vos Données à Caractère Personnel, à savoir :

 

• Un droit d’accès et d’information: vous avez le droit d’être informé du traitement auquel sont soumises vos Données à Caractère Personnel, et notamment (i) de savoir si, oui ou non, vos Données à Caractère Personnel sont traitées, et dans l’affirmative, (ii) d’avoir accès à ces Données à Caractère Personnel et d’en obtenir une copie.

 

• Un droit de rectification: vous avez le droit d’obtenir la rectification de vos Données à Caractère Personnel erronées ou de compléter des Données à Caractère Personnel incomplètes, y compris en fournissant une déclaration supplémentaire.

 

• Un droit à l’effacement (« droit à l’oubli »): dans certains cas, vous avez le droit d’obtenir l’effacement de vos Données à Caractère Personnel. Cependant, cela ne constitue pas un droit absolu et Snowleader peut s’appuyer sur un fondement juridique ou avoir une raison légitime pour conserver vos Données à Caractère Personnel.

 

• Un droit à la limitation du traitement: dans certains cas, vous avez le droit de limiter le traitement de vos Données à Caractère Personnel.

 

• Un droit à la portabilité des données: vous avez le droit de recevoir les Données à Caractère Personnel que vous avez fournies à Snowleader, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine, et vous avez le droit de transférer ces Données à Caractère Personnel à un autre responsable du traitement sans entrave de la part de Snowleader. Le présent droit ne s’applique que (i) lorsque le traitement de vos Données à Caractère Personnel est fondé sur votre consentement ou sur un contrat et (ii) que ce traitement est automatisé.

 

• Un droit de s’opposer au traitement: vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos Données à Caractère Personnel. Lorsque vous exercez votre droit d’opposition à un traitement fondé sur l’intérêt légitime de Snowleader, Snowleader pourra toutefois invoquer des motifs légitimes et impérieux pour poursuivre le traitement auquel vous vous opposez.

 

• Un droit de révoquer, à tout moment, votre consentement au traitement fondé sur votre consentement: vous pouvez révoquer votre consentement au traitement de vos Données à Caractère Personnel, lorsque ce traitement est fondé sur votre consentement. La révocation de votre consentement n’affecte pas la légalité du traitement effectué avec celui-ci préalablement à sa révocation.

 

• Un droit d’effectuer une réclamation auprès de l’autorité de contrôle: vous avez le droit de saisir votre Autorité de Contrôle pour la Protection des Données à Caractère Personnel d’une plainte.

 

• Un droit de donner des instructions en ce qui concerne l’utilisation de vos données après votre décès: vous avez le droit de donner des instructions à Snowleader en ce qui concerne l’utilisation de vos Données à Caractère Personnel après votre décès.

 

• Un droit d’obtenir une copie des clauses contractuelles types: signées par Snowleader lorsque vos Données à Caractère Personnel sont transférées en dehors de l’EEE.

 

Pour de plus amples informations sur vos droits et pour les exercer, veuillez consulter l’article 9 « contact » de la présente Politique. Veuillez noter que nous pourrons être amenés à vous demander de prouver votre identité et de justifier de manière complète les informations figurant dans votre demande, avant de traiter votre demande.

 

 

Pour toutes questions ou inquiétudes portant sur notre traitement et utilisation de vos Données à Caractère Personnel, ou si vous souhaitez exercer l’un de vos droits mentionnés ci-dessus, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :

 

– 0820 420 374 (0,12€/min) du lundi au samedi de 9h à 19h

– contact@snowleader.com (Réponse en 48h)

– Sur notre Chat en live sur le Site, du lundi au samedi de 9h à 19h

– Par Skype en live, du lundi au samedi de 9h à 19h

 

Vous pouvez également exercer vos droits en envoyant votre demande via  le formulaire de contact présent sur le site Snowleader.

 

 

Snowleader ne fournit aux tiers que les Données à Caractère Personnel nécessaires pour les services de Snowleader, et impose que ces derniers n’utilisent pas vos Données à Caractère Personnel à d’autres fins, sauf dans les cas mentionnés ci-dessous. Ces tierces parties n’agissent que sur instruction de Snowleader lorsqu’elles sont sous-traitantes au sens du RGPD : elles sont légalement tenues de se conformer au droit applicable à la protection des données à caractère personnel et contractuellement tenues d’assurer le même niveau de sécurité et de confidentialité pour vos Données à Caractère Personnel que celui que Snowleader assure envers vous.

 

De manière plus spécifique, Snowleader vous informe que vos coordonnées postales, votre courriel et votre numéro de téléphone sont transférés à nos prestataires de livraison pour la réalisation des prestations, notamment pour assurer la réalisation des choix de distribution, la notification ou le suivi de livraison ou réaliser des enquêtes de satisfaction. Certains de ces prestataires, qui sont sous-traitants au sens du RGPD, peuvent transférer ces Données à Caractère Personnel en dehors de l’EEE (voir article 5) :

• – La Poste peut les transférer à ses filiales et prestataires au Maroc dans le cadre de l’externalisation d’une partie des activités de son service client ainsi que pour la tierce maintenance applicative d’applications informatiques utilisées par son service client ; ce transfert est généralement encadré par la signature des clauses contractuelles types de la Commission européenne ;
• – TNT peut les transférer à ses filiales et prestataires à des fins de gestion commerciale et d’exécution des prestations de transport, notamment en cas de transport international, en dehors de l’EEE ; TNT a mis en place les garanties encadrant ces transferts, accessibles sur demande auprès de TNT ; et
• – TDI peut les transférer via sa solution de livraison en ligneauprès de différents transporteurs à des fins d’exécution des prestations de transport ainsi qu’auprès de prestataires techniques de support et de maintenance de ladite solution, sous sa responsabilité exclusive.

 

Snowleader vous propose des informations complémentaires sur certains de ses prestataires tiers (i) qui collectent et traitent votre avis sur le Site et sur Snowleader, y compris à des fins de garantie ou précontentieuse, (ii) qui collectent et traitent vos informations de paiement et (iii) qui partagent vos Données à Caractère Personnel sur les réseaux sociaux, notamment en raison du consentement que ces tiers doivent obtenir ou lorsqu’ils agissent en tant que responsables de traitement pour l’exécution de leurs services.

 

Ces informations ne sont pas exhaustives et Snowleader invite chaque Personne Concernée à consulter les politiques de confidentialité de ses partenaires et prestataires tiers qui collectent et/ou traitent leurs Données à Caractère Personnel à partir et en dehors du Site, avec Snowleader ou sous leur seule responsabilité.

 

Prestataires d’évaluation et de confiance

 

1 – Snowleader a intégré un composant Trustpilot sur la version britannique, belge et espagnole du Site. Trustpilot est une plateforme recueillant les avis de consommateurs sur les entreprises, où Snowleader peut obtenir des informations et statistiques sur la satisfaction de ses clients. Ces avis sont vérifiés et analysés par Trustpilot pour en assurer la sincérité, et le composant Trustpilot permet au Site de mettre en avant son appréciation par les Acheteurs de Snowleader.

 

Trustpilot exerce ses activités en France via sa société Trustpilot A/S, enregistrée sous le CVR-n°30 27 65 82 et domiciliée Pilestræde 58, 5ème Étage, 1112 Copenhague K, Danemark.

 

Lors de la visite du Site, vous pouvez accéder à la plateforme de Trustpilot en cliquant sur les liens hypertexte placés à cette fin sur le Site. Après votre achat, vous pouvez recevoir un courriel de Trustpilot vous invitant à laisser un avis à propos du Site ou de Snowleader sur la plateforme d’avis de Trustpilot, à l’adresse de courriel que vous avez renseignée pour l’exécution de votre commande.

 

Lorsque vous laissez un avis sur la plateforme de Trustpilot, vous remettez à Trustpilot des Données à Caractère Personnel (i) obligatoires pour laisser un avis, telles que vos données relatives à votre identité (nom d’utilisateur, identifiant, mot de passe), votre courriel, vos informations contenues dans vos avis et évaluations ou (ii) optionnelles (profil public, vos informations de commande, documents d’expérience de service, « likes »). Trustpilot collecte et traite également vos données de connexion à la plateforme d’avis (adresse IP, paramètres de navigateur et géolocalisation).

 

Vous pouvez à tout moment rectifier ou supprimer vos Données à Caractère Personnel traitées et hébergées par Trustpilot, notamment en supprimant votre compte et les avis qui y sont liés sur la plateforme de Trustpilot, et vous pouvez également faire valoir votre droit d’opposition aux traitements de Trustpilot.

 

Ces Données à Caractère Personnel peuvent être traitées et hébergées dans plusieurs pays membres de l’Union européenne ainsi qu’aux Etats-Unis et en Australie. Trustpilot peut transférer à son tour ces Données à Caractère Personnel à des filiales, fournisseurs de service et sous-traitants (notamment réseaux sociaux), afin de remplir ses obligations contractuelles ou de procéder à d’autres traitements des Données à Caractère Personnel sous son contrôle et sa responsabilité.

 

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Trustpilot à l’adresse :

https://fr.legal.trustpilot.com/end-user-privacy-terms

 

 

2- Snowleader a intégré un composant Trusted Shops sur la version allemande, suisse, autrichienne, française et internationale du Site. Trusted Shops est un service permettant aux consommateurs d’acheter sur les sites Internet indiqués comme étant « de confiance » par Trusted Shops, de laisser des avis sur la fiabilité de ces sites de commerce en ligne, et de bénéficier d’une garantie contractuelle supplémentaire associé à ses achats sur ces sites (en cas de non-livraison ou après le retour d’un bien ou service non conforme, le consommateur est remboursé jusqu’à hauteur de 2.500 €).

 

Trusted Shops exerce ses activités en France via sa filiale Trusted Shops France SARL à associé unique, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Amiens sous le n°825 345 655 et domiciliée 660 route d’Amiens, 80480 Dury, France. Son site Internet et ses pages sur les réseaux sociaux sont gérés par Trusted Shops GmbH, immatriculée au registre du commerce du tribunal d’instance de Cologne (Allemagne) sous le n°32735, et domiciliée Subbelrather Straβe 15c, 50823 Cologne, Allemagne.

 

Lorsque le Site utilise les services de Trusted Shops, les Données à Caractère Personnel associés à la commande de chaque Acheteur sont transmises à Trusted Shops, avec l’autorisation de l’Acheteur ou pour le suivi de ses garanties contractuelles supplémentaires. Trusted Shops collecte également directement des Données à Caractère Personnel relatives à la navigation de chaque visiteur (navigateur internet, date, heure, adresse IP et informations techniques de connexion) à partir du Site

 

Lors de l’achat sur le Site, vous pouvez être invité par Snowleader ou Trusted Shops à laisser un avis à propos du Site ou de Snowleader sur la plateforme d’avis de Trusted Shops. Si vous laissez un avis à Trusted Shops, vous lui remettez des Données à Caractère Personnel relatives à votre identité, vos coordonnées, vos informations contenues dans vos avis et évaluations et vos informations de commande (qui seront corrélées aux produits achetés sur le Site de Snowleader). Trusted Shops collecte et traite également vos données de connexion à sa plateforme d’avis.

 

Aucune collecte de Données à Caractère Personnel n’est faite par Trusted Shops sur le Site si vous n’achetez pas de produits couverts par la garantie Trusted Shops et si vous ne répondez pas aux invitations à laisser un avis sur la plateforme de Trusted Shops. Vous pouvez également à tout moment rectifier ou supprimer vos Données à Caractère Personnel traitées et hébergées par Trusted Shops, sauf traitement ultérieur nécessaire, et vous pouvez faire valoir vos droits de limitation ou d’opposition aux traitements de Trusted Shops (notamment en cas de prospection commerciale).

 

Trusted Shops utilise un prestataire de services de paiement basé dans un pays en dehors de l’Union européenne ainsi que des agences de crédit situées en Allemagne. Ses prestataires d’hébergement, notamment, pour leurs sites Internet, sont situés en Allemagne et aux Etats-Unis. Tout transfert envers un fournisseur de services basé aux Etats-Unis est conditionné à sa certification dans le cadre de l’EU-US Privacy Shield. De plus, Trusted Shops a convenu de l’application des clauses standard de protection des données édictées par la Commission européenne pour encadrer les transferts internationaux de données.

 

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Trusted Shops à l’adresse :

https://business.trustedshops.fr/mentions-legales/

 

 

3- Snowleader adhère au code déontologique de la FEVAD, et a recours à ses services pour la réalisation d’études et pour des services de médiation entre Snowleader et des consommateurs. Le recours à une plateforme de médiation est obligatoire pour le Site de Snowleader en application plusieurs textes juridiques français et européens. Lorsqu’un litige est recevable en médiation au regard des critères établis par la loi, le médiateur de la FEVAD peut être saisi par l’internaute ou par Snowleader.

 

La Fédération du e-commerce et de la vente à distance est une association loi 1901 à but non lucratif dont l’objet est d’accompagner le développement éthique et durable du commerce électronique et de la vente à distance en France. Elle est domiciliée 60 rue de la Boétie, 75008 Paris et immatriculée sous le numéro SIREN 784 854 994 (téléphone 01 4731 85 41, contact@fevad.com).

 

Dans le cadre de la médiation mise en place, Snowleader peut remettre à la FEVAD les Données à Caractère Personnel relatives à l’identité, aux coordonnées, aux contrats, commandes et échanges entre l’Acheteur et Snowleader, ainsi que toute information pertinente au regard des circonstances du litige (produit, prix, promotion, débit, livraison, remboursement, respect des garanties, etc.). Les Données à Caractère Personnel éventuellement transmises dans le cadre de la réalisation d’études sont anonymisées afin de présenter des résultats agrégés, et ne sont pas conservées par la FEVAD.

 

Le médiateur de la FEVAD peut renvoyer vers des médiations spécialisées pour certains produits / services. Vous pouvez mettre fin à la médiation à tout moment ou en refusant la solution proposée. La FEVAD conserve les données relatives à votre médiation jusqu’à l’expiration des prescriptions applicables.

 

La FEVAD s’est engagée à la plus stricte confidentialité concernant l’ensemble des Données à Caractère Personnel qui lui sont remises à des fins d’études ou de médiation.

 

Prestataires de services de paiement

 

Dans le but de sécuriser un maximum les transactions par carte bancaire, les différents services de paiement proposés par le Site ont recours au système 3DS, programme crée par Visa et Mastercard. Après avoir indiqué ses informations bancaires, une fenêtre s’ouvre et l’Acheteur doit rentrer son code 3D secure, qui l’authentifie et confirme que c’est bien le porteur de la carte qui effectue le paiement. Ainsi, même si les coordonnées bancaires de l’Acheteur étaient volées ou obtenues de quelque manière qu’il soit par un tiers, elles ne pourraient être utilisées sans connaître le code d’authentification qui lui est personnel.

 

4- Snowleader a intégré un composant Paypal sur le Site. PayPal est un fournisseur de services de paiement. Les paiements sont effectués via des comptes de paiement dédiés en ligne ou, pour les personnes qui n’ont pas de comptes PayPal, directement par carte bancaire. Un compte PayPal est géré à partir d’une adresse courriel. PayPal fournit des services de paiements ainsi qu’une protection contractuelle pour les acheteurs.

 

PayPal exerce ses activités en Europe via sa filiale PayPal (Europe) SARL & Cie, SCA, 22-24 Boulevard Royal, 2449 Luxembourg, Luxembourg.

 

Si un Acheteur sélectionne PayPal comme moyen de paiement sur notre Site, l’Acheteur est informé et accepte que ses Données à Caractère Personnel soient automatiquement transférées à PayPal pour le traitement du paiement de sa commande. Les catégories de données transférées à PayPal sont relatives à son identité, à ses coordonnées et aux données nécessaires pour exécuter les transactions (commande).

 

Snowleader transfère ces Données à Caractère Personnel à PayPal aux fins de procéder au paiement (exécution du contrat avec l’Acheteur) et de lutter contre les fraudes (intérêt légitime de Snowleader et de PayPal). Ces Données à Caractère Personnel peuvent également être transférées à des agences de vérification de crédit aux fins de vérifier l’identité et la solvabilité de l’Acheteur.

 

PayPal peut transférer à son tour ces Données à Caractère Personnel vers ses filiales, ses fournisseurs de service et ses sous-traitants si nécessaire, afin de remplir ses obligations contractuelles ou de procéder au traitement des Données à Caractère Personnel sous son contrôle et sa responsabilité.

 

Vous pouvez retirer votre consentement au traitement de vos Données à Caractère Personnel par PayPal à tout moment, notamment en choisissant un autre mode de paiement. Le retrait de votre consentement ne vaut que pour l’avenir, et n’affecte pas les Données à Caractère Personnel qui doivent être transmises ou traitées pour l’exécution du paiement de votre commande.

 

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de PayPal à l’adresse :

https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/privacy-full

 

5- Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée Facily Pay, qui permet de payer vos achats de 100€ à 4500€ en 3 fois ou 4 fois avec votre carte bancaire. Nous vous invitons à consulter nos conditions générales de vente pour plus d’informations sur la solution de financement Facily Pay.

 

Oney Bank est une société anonyme immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le n°546 380 197, et domiciliée 40 avenue de Flandres, 59170 Croix, France. Oney Bank est établissement de crédit agréé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel, et est soumise à son contrôle.

 

En cas d’utilisation de cette solution de financement, l’Acheteur remplit sa demande d’échelonnement des paiements en fournissant ses Données à Caractère Personnel à Oney Bank. L’Acheteur peut également créer un espace client personnel sur le service Facily Pay. Dans les deux cas, Oney Bank est responsable de traitement et traite ces Données à Caractère Personnel (données d’identification, données financières, données de navigation) sous sa responsabilité et son contrôle exclusifs.

 

Oney Bank traite ces Données à Caractère Personnel aux fins de respecter ses obligations légales (vérification de solvabilité, lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme), afin de répondre à votre demande de financement et à des fins de profilage et de prospection commerciale. Vous pouvez vous opposer à tout profilage ou prospection commerciale en contactant Oney Bank en cliquant sur le lien de désinscription dans ses messages publicitaires ou selon les modalités indiquées par Oney Bank.

 

Oney Bank peut transférer les Données à Caractère Personnel à des organismes publics et à des prestataires et mandataires dont certains situés au Maroc et aux Etats-Unis. Ces transferts sont encadrés par la signature de clauses contractuelles standard de la Commission européenne, dont vous pouvez obtenir copie auprès d’Oney Bank.

 

Vous pouvez consulter les politiques de confidentialité d’Oney Bank relatives au service Facily Pay à l’adresse : https://www.oney.fr/site/b/informations-legales/protection-des-donnees.html et au compte client Facility Pay à l’adresse : https://www.comptefacilypay.oney.fr/politique-donnees-oney.pdf.

 

6- Snowleader a recours aux services du prestataire de services de paiement European Merchant Services (« EMS »), notamment pour les transactions effectuées selon la méthode de paiement Bancontact sur la version belge du Site. Les Acheteurs peuvent utiliser les méthodes de paiement proposées par EMS pour régler leurs commandes sur le Site. Snowleader et EMS traitent les Données à Caractère Personnel de l’Acheteur à cette occasion.

 

EMS est une société immatriculée au registre du commerce néerlandais sous le n°34226533 et domiciliée 25 Herikerbergweg, 1101 CN Amsterdam, Pays-Bas. Elle appartient à la société First Data Corporation, immatriculée au registre de l’Etat du Delaware sous le n°2192851, domiciliée 5565 Glenridge Connector NE, Suite 2000 Atlanta, GA 30342, Etats-Unis, et qui exerce ses activités en Europe via sa filiale First Data domiciliée 1 Canada Square, Canary Wharf, Londres E14 5AB, Royaume-Uni.

 

Snowleader et EMS agissent en tant que responsables conjoints de traitement pour les Données à Caractère Personnel relatives à l’Acheteur et à la transaction. Selon le droit applicable dans certains pays, EMS peut collecter et traiter des données sensibles aux seules fins d’authentification des paiements par l’utilisation de l’empreinte digitale.

 

Les Données à Caractère Personnel de l’Acheteur peuvent être utilisées par EMS ou l’un des sociétés de son groupe (encadrées par des Règles Contraignantes d’Entreprise), ainsi que transférées à des agences de référence de crédit et de prévention des fraudes ou des fournisseurs, afin de remplir ses obligations contractuelles ou de procéder au traitement de Données à Caractère Personnel sous le contrôle et la responsabilité exclusifs d’EMS.

 

Vous pouvez retirer votre consentement aux traitements de vos Données à Caractère Personnel par EMS à tout moment, notamment en choisissant un autre mode de paiement, en contactant EMS ou en cliquant sur le lien de désinscription joint à toute communication marketing d’EMS.

 

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité d’EMS à l’adresse :

https://emspay.be/fr/privacy-information-notice

 

7- Snowleader a recours à la plateforme de transactions en ligne du prestataire de service de paiement CIC Lyonnaise de Banque afin de gérer les paiements en ligne. Cette plateforme est la seule à recueillir et utiliser les données des Acheteurs fournies au moment du paiement (numéro de carte, date de validité, etc.). Snowleader exécute votre commande une fois qu’elle reçoit la validation de votre paiement.

 

CIC Lyonnaise de Banque est une société anonyme immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 954 507 976 et dont le siège social se situe 8 rue de la République, 69001 Lyon. CIC Lyonnaise de Banque est responsable des traitements sur sa plateforme de transactions en ligne.

 

Vous pouvez retirer votre consentement aux traitements de vos Données à Caractère Personnel par CIC Lyonnaise de Banque à tout moment, notamment en choisissant un autre mode de paiement ou en contactant le Délégué à la Protection des Données de CIC Lyonnaise de Banque, 63 chemin Antoine Pardon, 69814 Tassin Cedex.

 

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de CIC Lyonnaise de Banque à l’adresse :

https://www.cic.fr/fr/informations-legales/protection-des-donnees.html

 

8- Postfinance SA met à disposition de Snowleader des modes de paiement spécifiques, déployés sur le Site directement ou par l’intermédiaire d’un prestataire de services de paiement, afin de permettre aux Acheteurs de régler leurs commandes en utilisant les méthodes de paiement PostFinance, qui s’adressent aux personnes domiciliées en Suisse. Ces modes de paiement ne sont pas affichés à l’intention des Acheteurs domiciliées à l’étranger, notamment ceux au sein de l’Union européenne.

 

Postfinance SA est une filiale de La Poste Suisse SA, immatriculée sous le numéro d’identification entreprise CHE-114.583.749 et domiciliée Mingerstrasse 20, 3030 Berne, Suisse.

 

Lors de la saisie et du traitement des Données à Caractère Personnel relatives à l’Acheteur, à sa commande et à la transaction en assurant le paiement, PostFinance applique les dispositions de la législation suisse sur la protection des données. PostFinance externalise certaines activités chez ses partenaires, notamment au sein du groupe postal vers Poste CH et Swiss Post Solutions SA.

 

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de PostFinance à l’adresse :

https://www.postfinance.ch/fr/detail/mentions-legales-et-accessibilite.html

 

Le Site de Snowleader a recours au service de paiement en ligne Payline déployé par la société Monext pour permettre aux Acheteurs d’effectuer leurs transactions. En utilisant les méthodes de paiement proposées par Payline pour régler leurs commandes sur le Site, les Acheteurs reconnaissent et acceptent le traitement de leurs Données à Caractère Personnel par Snowleader et Monext. Monext recoupe les Données à Caractère Personnel transmises via le Site avec d’autres provenant d’informations publiques (notamment de la partie publique des réseaux sociaux), dans le respect des réglementations applicables.

 

Monext est une société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et de sociétés de Nanterre sous le n°503 185 001, et domiciliée Tour Ariane, 5 place de la Pyramide, 92088 Paris La Défense Cedex. Elle héberge ses services sur ses propres infrastructures et serveurs situés en France.

 

Au-delà du traitement de votre commande et des transactions où elle est sous-traitant de Snowleader, Monext utilise les Données à Caractère Personnel des Acheteurs en tant que responsable de traitement, à sa discrétion et sous son contrôle et sa responsabilité exclusifs, à des fins de gestion de la relation client, sur la base de son intérêt légitime, et aux fins de réaliser des actions marketing, sur la base de son intérêt légitime ou de votre autorisation.

 

Vous pouvez vous opposer au traitement de vos Données à Caractère Personnel en contactant Monext sur leur site Internet ou via le lien de désinscription présent sur toute communication commerciale de leur part.

 

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Payline à l’adresse :

https://www.payline.com/mentions-legales

 

Réseaux sociaux

 

Le Site comporte plusieurs fonctionnalités permettant aux Personnes Concernées de partager des contenus du Site et de leur navigation sur les réseaux sociaux ; vous êtes invités à vérifier dans quelles conditions ces tiers responsables de traitement procèdent aux traitements de vos Données à Caractère Personnel.

 

1- Facebook est un réseau social permettant à ses utilisateurs de communiquer entre eux et d’interagir en ligne, notamment afin d’échanger des opinions ou des expériences, ainsi que pour accéder à des informations commerciales (sur des produits, des services ou des entreprises) ou non commerciales. Facebook permet de créer des profils personnalisés, d’échanger des contenus et de créer un réseau via des demandes d’amis, entre autres.

 

Le groupe Facebook a acheté la société Instagram en 2012, qui fournit le réseau social éponyme permettant également à ses utilisateurs de communiquer entre eux, et reposant en particulier sur le partage de photographies et de vidéos de chaque membre, amateur ou professionnel, par le biais d’abonnements aux publications de plusieurs comptes. Le Site de Snowleader contient un lien renvoyant vers le compte professionnel de Snowleader sur Instagram.

 

Facebook et Instagram sont gérés par la société Facebook Inc., 1 Hacker Way, Menlo Park, CA 94025, USA. Le responsable de traitement pour les personnes résidant en dehors des Etats-Unis et du Canada est la société Facebook Ireland Ltd, 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Ireland.

 

Chaque fois qu’une page du Site de Snowleader contient un composant Facebook (de type bouton de partage), le navigateur Internet de la Personne Concernée est sollicité par ce composant pour télécharger celui-ci depuis Facebook sur le terminal de la Personne Concernée. Lors de cette opération, Facebook est informée de quelle page du Site est visitée par la Personne Concernée.

 

Si la Personne Concernée est connectée à Facebook ou à Instagram en même temps, Facebook associe les pages visitées sur le Site au profil de la Personne Concernée ainsi que d’autres informations de navigation ou relatives à votre terminal, pour l’intégralité de sa navigation sur le Site, toujours par l’intermédiaire des composants Facebook. De la même manière, si la Personne Concernée clique sur un de ces composants, comme un bouton « J’aime », ou si elle publie un commentaire, Facebook associe ces actions au profil de la Personne Concernée et conserve ces informations. Facebook partage et recoupe ces informations sur d’autres produits Facebook (notamment Whatsapp) et avec des tiers.

 

Facebook reçoit ces informations des composants Facebook que la Personne Concernée ait cliqué ou non sur les composants Facebook, dès lors qu’elle est connectée à Facebook et/ou à Instagram. Si vous souhaitez vous opposer à ce transfert d’informations à Facebook, vous pouvez le faire en vous déconnectant de Facebook préalablement à toute visite du Site. Vous pouvez également utiliser les paramètres Facebook ou Instagram pour vous opposer à certains traitements, et vous désabonner aux communications marketing. D’autres services permettent de supprimer les transmissions automatiques de données à Facebook, notamment via des modules intégrés aux navigateurs Internet.

 

La politique de confidentialité de Facebook est accessible à https://www.facebook.com/about/privacy.

 

La politique de confidentialité d’Instagram est accessible à partir du site https://help.instagram.com/, rubrique « Confidentialité et Sécurité », option « Politique d’utilisation des données Instagram ».

 

2- Twitter est un réseau social qui permet d’échanger des messages (ou « tweets ») limités entre 140 et 280 caractères, de manière protégée entre utilisateurs ou de manière publique et accessible à tous sur Internet, et financé par la publicité. Le Site de Snowleader contient un lien renvoyant vers le compte professionnel de Snowleader sur Twitter, où Snowleader présente les activités de ses équipes, les produits qu’elle propose à la vente ainsi que des différents sports et activités qui peuvent être pratiqués en utilisant ces derniers.

 

Twitter est géré par la société Twitter Inc., immatriculée au registre du Delaware sous le numéro C 3006676 et située 1355 Market Street, Suite 900, San Francisco, CA 94103, Etats-Unis. Pour les personnes résidant en dehors des Etats-Unis, le responsable de traitement est la société Twitter International Company, 1 Cumberland Place, Fenian Street, Dublin 2, D02 AX07, Irlande.

 

Si la Personne Concernée consulte le compte Twitter de Snowleader, même sans être connecté ou sans avoir de compte sur Twitter, Twitter collecte des Données à Caractère Personnel relatives à votre navigation sur Twitter, sur votre localisation et sur votre terminal, notamment afin d’améliorer et de personnaliser les publicités. Ces Données à Caractère Personnel sont collectées par Twitter même lors de la consultation du Site, sans que la Personne Concernée ne consulte Twitter.

 

Si la Personne Concernée a un compte Twitter, Twitter collecte également les tweets et interactions (« J’aime ») avec les tweets du compte Twitter de Snowleader, et ces Données à Caractère Personnel sont recoupées et associées aux Données à Caractère Personnel collectées et traitées sur votre profil.

 

Vous pouvez vous opposer aux traitements de vos Données à Caractère Personnel par Twitter en vous déconnectant de votre compte Twitter avant de consulter le Site, en réglant vos paramètres de compte sur Twitter afin de limiter les traitements ou via les paramètres de navigation des navigateurs Internet ou d’autres applications dédiées.

 

La politique de confidentialité de Twitter est accessible à : https://twitter.com/fr/privacy

 

Traitements réalisés par Google

 

Snowleader a recours à plusieurs services distincts de Google sur le Site, à savoir (i) les outils d’analyse marketing et de relation client fournis de la gamme Google Ads et (ii) la plateforme d’hébergement et de partage de vidéos YouTube. Ces services sont gérés et fournis par la société Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, Etats-Unis, qui est responsable de traitement. Google LLC exerce ses activités en France via sa filiale Google France, immatriculée n°443 061 841 au registre du commerce et des sociétés de Paris, et située 8 rue de Londres, 75009 Paris.

 

1- Google Ads est une gamme de services professionnels proposés par Google à des fins d’analyse des visites sur le Site, de régie publicitaire et de gestion de la relation client. Snowleader a recours notamment aux services de Google Avis Clients et de Google Analytics. Ces services ont pour finalités, respectivement, d’évaluer Snowleader et le Site via le recueil et l’agrégat des avis des internautes et Acheteurs, et de fournir à Snowleader des analyses et statistiques sur les internautes ayant visité le Site; Google peut égaler traiter les Données à Caractère Personnel collectées à des fins de maintenance et de support de ces services, ou en interconnexion avec d’autres services Google.

 

a) Google Analytics: chaque fois que l’internaute ou l’Acheteur effectue une action sur le Site, Google collecte et traite, en tant que sous-traitant pour le compte de Snowleader responsable de traitement, les identifiants de connexion de l’internaute (cookies, adresses IP, identifiants des terminaux utilisés, identifiants Acheteur) ainsi que les informations associées aux requêtes envoyées vers les serveurs de Google Analytics (adresses IP, date et heure des requêtes, URL demandée, objet de la requête, type et langue du navigateur et du système d’exploitation, cookie de terminal).L’adresse IP peut être utilisée pour obtenir la position géographique de l’internaute.

 

Google Ads supprime une partie de l’adresse IP (après 9 mois) et les informations relatives aux cookies (après 18 mois) associées aux requêtes. À la demande de Snowleader ou à l’issue de la relation contractuelle, Google supprime toutes données personnelles de ses systèmes, sous réserve des obligations légales d’archivage éventuellement applicables, dans un délai pouvant aller jusqu’à 180 jours à compter de la demande. Vous pouvez également utiliser, lorsque Google a mis à disposition un tel mécanisme, l’outil de demandes des personnes concernées du service Google Ads, y compris pour faire valoir vos droits d’opposition au traitement ou pour l’effacement de vos Données à Caractère Personnel.

 

b) Google Avis clients: Snowleader fournit à Google les informations relatives aux transactions pour chaque commande passée sur le Site, qui peuvent contenir les Données à Caractère Personnel des Acheteurs relatives à leur identité, leur vie personnelle et leurs données économiques et financières. Lorsqu’un Acheteur effectue un achat sur le Site, il a la possibilité de participer à une enquête et de recevoir un courriel de Google l’invitant à donner son avis concernant le Site. Si l’Acheteur accepte de participer, un courriel lui est envoyé une fois que sa commande est arrivée, l’invitant à noter son expérience et donner son avis. Les notes recueillies sont ensuite affichées sur le profil de Snowleader et sont utilisées pour les avis sur Snowleader (affichage sur les annonces publicitaires et dans les résultats de recherche de Google sur Snowleader et le Site). Les avis se présentent sous la forme d’un court questionnaire permettant à l’Acheteur d’évaluer son expérience d’achat sur le Site. Google Avis clients propose également à Snowleader un tableau de bord avec l’analyse et les statistiques relatives aux enquêtes et avis sur Snowleader.

 

Lorsque vous avez un compte Google, vous avez la possibilité de déterminer si votre nom et votre photo doivent apparaître à côté de vos avis et recommandations lorsqu’ils sont affichés au public.

 

Vous pouvez obtenir plus d’informations aux adresses :

https://privacy.google.com/businesses/adsservices/

https://policies.google.com/technologies/ads?hl=fr

 

2- Youtube est une plateforme d’hébergement et de partage de vidéos permettant de visionner et de commenter les contenus mis en ligne par ses utilisateurs, et qui est financée par l’insertion de publicités, plus ou moins personnalisées selon vos consultations et votre compte utilisateur (compte dédié à YouTube ou compte Google associé).

 

Chaque fois qu’une page du Site de Snowleader contient un composant YouTube (de type bouton de partage), le navigateur Internet de la Personne Concernée est sollicité par ce composant pour télécharger celui-ci depuis Google sur le terminal de la Personne Concernée. Lors de cette opération, Google est informée de quelle page du Site est visitée par la Personne Concernée, ainsi que des identifiants uniques liés au navigateur, à l’application ou à l’appareil utilisé par la Personne Concernée.

 

La politique de confidentialité de YouTube est accessible à : https://policies.google.com/privacy

 

 

Si la Personne Concernée est connectée à son compte Google sur les différents services proposés par Google, Google collecte et associe les informations relatives au Site aux Données à Caractère Personnel du compte Google. Si la Personne Concernée utilise un appareil Android sur lequel des applications Google sont installées, le terminal échange régulièrement des informations avec les serveurs Google. Google recoupe les informations relatives à l’activité de la Personne Concernée sur chacun des services fournis par Google.

 

Google peut héberger et traiter vos Données à Caractère Personnel aux Etats-Unis ou dans d’autres pays en dehors de l’EEE et de la Suisse (à Taïwan et à Singapour). Google est certifié Privacy Shield pour le traitement des Données à Caractère Personnel aux Etats-Unis et se conforme à l’article 28 du RGPD pour les autres transferts internationaux de Données à Caractère Personnel.

 

Vous pouvez paramétrer l’utilisation de vos Données à Caractère Personnel par Google sur les différents services de Google. Si vous souhaitez vous opposer au recoupage d’informations par Google, vous pouvez le faire en vous déconnectant des services sur lesquels vous vous êtes connectés avec votre compte Google avant d’utiliser le Site. D’autres services permettent de supprimer les transmissions automatiques de données aux différents services de Google, notamment via des modules intégrés aux navigateurs Internet.